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Éditeur du site

Responsable de la publication : Samy Ségal, thérapeute
Raison sociale : RASSAM, société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : 60 rue François I^er, 75008 Paris, France
Lieu de consultation : Place de Jérusalem, 75017 Paris
SIREN : 981 162 928
SIRET du siège : 981 162 928 00015
TVA intracommunautaire : FR31 981 162 928
Code APE : 85.59A
Courriel : contact@samysegal.fr
Téléphone : +33 (0)6 60 94 18 32

Hébergement

Le site est hébergé par [Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis / Cloudflare, Inc. / autre].

Nature de l'activité

Les prestations proposées relèvent de l'accompagnement thérapeutique et de la médiation de couple. Elles ne constituent ni un acte médical, ni une prescription, ni un diagnostic, et ne se substituent pas à un suivi médical ou psychiatrique. En cas d'urgence, composez le 3114 (prévention du suicide), le 15 ou le 112.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, identité visuelle, illustrations) est la propriété de Samy Ségal, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Données personnelles

Ce site ne comporte ni formulaire de contact, ni compte utilisateur, ni outil de mesure d'audience. Aucun cookie n'est déposé par le site lui-même.

Conditions de réservation et d'annulation

Les séances sont réglées par carte bancaire au moment de la réservation. Une annulation notifiée plus de 48 h avant l'horaire réservé donne lieu à un remboursement intégral. En deçà de ce délai, la séance reste due et n'est pas remboursée. Les tarifs affichés sur le site sont exprimés toutes taxes comprises.

Prise de rendez-vous et paiement

La réservation de créneaux s'effectue via le service Calendly (Calendly LLC, États-Unis), intégré à la page d'accueil. Ce module n'est chargé qu'au moment où vous faites défiler la page jusqu'à la section « Prendre rendez-vous ». Lorsqu'il se charge, Calendly peut déposer des cookies techniques et traiter les données que vous saisissez (nom, adresse e-mail, éventuel message, horaire choisi) afin d'assurer la réservation et l'envoi des confirmations et rappels.

Finalité : gestion des rendez-vous.
Base légale : exécution de mesures précontractuelles à votre demande.
Durée de conservation : 10 ans à compter du dernier contact.
Transfert hors UE : encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Politique de confidentialité de Calendly : calendly.com/privacy.

Le paiement de la séance est traité par Stripe (Stripe Payments Europe, Ltd., Irlande), auquel l'agenda est relié. Vos coordonnées bancaires sont saisies directement dans l'interface sécurisée de Stripe : elles ne transitent ni ne sont conservées par ce site, et je n'y ai à aucun moment accès. Politique de confidentialité : stripe.com/fr/privacy.

Polices de caractères

Les polices sont chargées depuis Google Fonts ; votre adresse IP est de ce fait transmise à Google lors de l'affichage de la page. [Option : héberger les polices sur le site pour supprimer cette transmission.]

Correspondance et dossier de suivi

Les échanges par e-mail ou téléphone, ainsi que les éléments recueillis dans le cadre d'un accompagnement, sont conservés de manière confidentielle et ne font l'objet d'aucune transmission à des tiers, sauf obligation légale.

Durées de conservation

Donnée	Durée	Motif
Coordonnées et historique des rendez-vous	10 ans après le dernier contact	Continuité du suivi sur le long terme, reprise possible d'un accompagnement des années plus tard
Notes prises dans le cadre d'un accompagnement	Durée de l'accompagnement, puis 10 ans	Continuité du suivi
Correspondance par e-mail	10 ans après le dernier échange	Traçabilité des demandes et continuité du suivi
Factures et pièces comptables	10 ans	Obligation légale, article L123-22 du code de commerce

À l'issue de ces délais, les données sont supprimées.

Ces durées sont des maximums, pas des engagements de conservation. À tout moment et sans avoir à vous justifier, vous pouvez demander à consulter les données qui vous concernent, à les faire rectifier, ou à les faire supprimer avant l'échéance. La demande est traitée sous un mois. Seules les pièces comptables échappent à l'effacement anticipé, car leur conservation pendant dix ans est imposée par la loi.

Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à contact@samysegal.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Secret professionnel

Le contenu des séances est strictement confidentiel. Aucune information n'est communiquée à un tiers sans votre accord écrit, hors les cas de dérogation prévus par la loi.

Liens externes

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